Daniel Farge

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel FARGE
doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
2° Membres désignés par le Premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Daniel Farge
président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000800411(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Daniel Farge
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:
Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000422337(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Daniel Farge
président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000601054(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Daniel Farge
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:
Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000394699(source JORF)
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du comité consultatif de libération conditionnelle
Remplace:M. Dintilhac (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
president
JORFTEXT000000389832(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000570404(source JORF)
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000570266(source JORF)
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000570265(source JORF)
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du comité consultatif de libération conditionnelle
Remplace:M. Diemer (Jean-Georges)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000564773(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000381246(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000381217(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Daniel Farge
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Chartier
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000189220(source JORF)
nomination
01 Août 199501/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.